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Travailleurs détachés : regard critique sur la révision de la directive européenne

Notes d'analyse
Septembre 2018
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Phénomène pourtant numériquement marginal, la question du travail détaché est devenue un véritable symbole du déséquilibre entre objectifs économiques et objectifs sociaux de la construction européenne. POUR LA SOLIDARITÉ fait ici le point sur les changements apportés par la révision de la directive de 1996, adoptée par le Parlement européen le 29 mai dernier.

À travers le prisme des positions défendues par les différents acteurs et institutions ayant pris part au processus législatif, cette Note d’analyse se propose tout d’abord d’expliciter les raisons de la lenteur de ce processus de révision. Cette approche permet de contextualiser les enjeux soulevés par ce projet de révision, pour mieux appréhender le contenu du texte final.

PLS parvient à la conclusion que la révision de la directive sur les travailleurs détachés, si elle va dans le bon sens, ne consacre qu’une série de changements marginaux. La disproportion observée entre l’attention accordée à ce texte et les changements véritablement apportés par lui, conduit à la formulation d’une hypothèse selon laquelle la valeur de ce texte ne résiderait pas tant dans son apport réglementaire que dans sa portée politique.

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Denis Stokkink